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Résiliation

Choisissez votre contrat : la lettre cite l'article de loi qui vous permet de résilier.

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Par type de contrat

Par où commencer ?

La règle de résiliation dépend du contrat. Voici, pour chaque cas, ce que nos pages détaillent d'après Service-Public.fr, l'Arcep et l'Institut national de la consommation.

Le tableau récapitulatif

Pour comparer tous les délais d'un coup d'œil, consultez le tableau des délais de préavis et de résiliation. Chaque ligne renvoie à la fiche officielle correspondante, avec sa date de vérification.

Ces informations sont fournies à titre informatif et ne constituent pas un conseil juridique. Votre contrat et vos conditions générales peuvent prévoir des règles particulières.